Liste des délibérations examinées en séance du CM du 1er juillet 2024
DL 2 INTERCOMMUNALITE Fonds de concours stade Lucien Jovelin
DL 3 PERSONNEL Adhésion nouvelle convention service de médecine CDG80
DL 4 PERSONNEL Création de postes permanents à temps inférieur à 17h30
DL 5 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
DL 6 PERSONNEL Mise en place de la prévoyance sociale complémentaire
DL 7 FINANCES Versement d’une subvention à l’AAPPMA de Camon
DL 8 FINANCES Avenant à la convention d’objectifs et de financement Prestation de service EAJE
DL 8 PJ 1 Convention d’objectifs et de financement
DL 9 PJ Règlement intérieur de la crèche au 1er juillet 2024
DL 9 CRECHE Modification du règlement intérieur
