2 FONCIER Rétrocession voirie lotissement Paul Clabaut au profit de la commune
3 URBANISME PJ 1 Partie 1_Notice explicative_dossier de modification simplifiée n°3 du PLU
3 URBANISME PJ 1 Partie 2_Annexes_dossier de modification simplifiée n°3 du PLU
3 URBANISME Modification simplifiée n°3 du PLU – Approbation
4 INTERCOMMUNALITE – Signature d’un avenenant avec AM dans la gestion des dossiers d’urbanisme
4 INTERCOMMUNALITE_PJ Avenant n°2 avec Amiens Métropole
5 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
5 PERSONNEL_PJ Tableau des effectifs_juillet 2023
6 PERSONNEL – Création de postes permanents à temps inférieur à 17h30
7 PERSONNEL Création d’un contrat aidé
8 CIMETIERE – Rétrocession d’une concession funéraire
9 MARCHE PUBLIC Groupement de commande Somme Numérique – Marché télécom et photocopieurs
9 MARCHE PUBLIC_PJ Convention Groupement de commande_Somme Numérique
10 RGPD Renouvellement du contrat d’accompagnement à la protection des données avec Adico
11 FINANCES Attribution d’une subvention au Comité des Fêtes des Hortillonnages
12 SCOLAIRE Indice de référence évolution des tarifs et modification Quotients familiaux
