Liste des délibérations examinées en séance du CM du 16 décembre 2024
DL 11_Annexe tarifaire – location salles
DL 11 Règlement intérieur Salle Bruxelle
DL 11 Réglement intérieur Salle Aragon
DL 11 Modification du réglement intérieur des salles municipales
DL 10 FINANCES – Avenant convention de télétransmission des actes budgétaires
DL 9 PERSONNEL Avenant au contrat d’assurances risques statutaires 2025
DL 8 – PJ – Projet de division
DL 8 FONCIER Acquisition parcelles P 656 et P 658 auprès de Mme Fabienne RONGER.
DL 7 règlement d’utilisation du mini-bus communal
DL 7 VÉHICULES COMMUNAUX Mise en place d’un règlement d’utilisation minibus
DL 6 PERSONNEL Création d’emplois et recrutement en contrat d’engagement éducatif
DL 5 PERSONNEL Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la Police Municipale ISFE
DL 4 PERSONNEL – Modification de postes permanents à temps inférieur à 17h30
DL 3 PERSONNEL Nouveau marché Dispositif de signalement AVDHAS
Arrêt de Projet du PLU à Camon :
DL 2 URBANISME Arrêt projet PLU Bilan de la concertation
0-Délibérations
Délibération révision PLU Camon
1-Rapport de Présentation
- Evaluation Environnementale :
2-PADD
3-Orientations aménagement
4-Règlement
5-Zonage
6-ER
7-Annexes
- Annexe sanitaire :
ANNEXES SANITAIRES _ Note technique Eaux pluviales
- Carrière :
180906_Carrière+cadastre_A0_250
Annexe 13d – Bilan d’exécution final-1
- Révision zonage EU :
CAMON ZONAGE EU – planche_revision
- Règlement local de publicité :
PJ DL 9 Arrêté limites agglomération
PJ DL 9 Plan de zonage projet RLP Camon
PJ DL 9 Rapport de Présentation – Révision du règlement local de publicité
PJ DL 9 Réglement en matière de publicité, enseigne et préenseigne.
- Somea :
Fonctionnement hydraulique Camon
Propositions aménagements 2 Camon
Propositions aménagements Camon
02_06_2023_Camon_Etude_Zone_humide
8-Servitudes
- Assainissement et eau potable :
- PPRi :
PPR Somme Rapport de présentation signée 02082012
80164_Plan_general_servitudes_et_contraintes_20200629
DL 2 URBANISME Arrêt projet PLU Bilan de la concertation
