Liste des délibérations examinées en séance du CM du 12 décembre 2023
DL 2 FONCIER Acquisition auprès des consorts FAVRESSE de parcelles de jardin
DL 3 FONCIER Acquisition d’une surface de 55 m² rue Roger Salengro à la SCI Repair
DL 4 FONCIER – Retrait actions de TOIT AUSSI
DL 5 – PJ – Projet de division
DL 5 FONCIER Acquisition parcelle à Amiens Métropole pour réalisation Voie Verte
DL 6 FINANCES Admission en non-valeur BP 2023
DL 7 INTERCO Signature avenant plateforme multi-services avec AM
DL 7 PJ_Avenant 2 plateforme multi-services 2023
DL 8 PERSONNEL Contrat prévoyance maintien salaire 2024
DL 9 PERSONNEL Avenant au contrat d’assurances risques statutaires 2024 2025
DL 10 PERSONNEL Création poste tps travail inférieur à 17h30
DL 12 PERSONNEL Prime pouvoir achat exceptionnelle
DL 13 PERSONNEL – Création d’emplois et recrutement en contrat d’engagement éducatif
DL 14 PJ 1_Annexe tarifaire – location salles
DL 14 PJ 2_Réglement intérieur salle Aragon
DL 14 PJ 3_Réglement intérieur salle Bruxelle
DL 14 SALLES MUNICIPALES Modification du réglement intérieur des salles municipales
DL 15 MAISONS FLEURIES Modification réglement concours des maisons fleuries suppr catégorie D
DL 15 PJ_Règlement du concours des Maisons Fleuries
